Conditions Générales de Vente

  1. Conditions générales de ventes

Historycube.com (ci-après dénommé « Le site ») est édité par la SAS HistoryBrick au capital de 2000 euros, dont le Siège Social est à 8 rue du tribourg, 21700 Nuits Saint Georges TVA intracommunautaire FR34883440182

TVA intra-communautaire FR (ci-après dénommée « HistoryBrick » ou « la Société »).

Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française et sont donc soumises à l’application du droit français. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige. 

HistoryBrick se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le Site www.historycube.com au moment de la commande. En conséquence, le fait de passer commande implique l'entière adhésion, sans réserve, à ces conditions.

 

ARTICLE 1. PRODUITS

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site au jour de la consultation du site par l'internaute. HistoryCube apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ses produits pour satisfaire au mieux l’information du Client.

Les prix indiqués sont toutes taxes et en France et en Union-Européenne, hors frais de douane pour le reste du monde.

 

ARTICLE 2. PRÉ-VENTES, PRÉ-COMMANDES ET CONFIRMATION DE COMMANDE

Le Client peut "pré-commander" les produits uniquement pendant une période appelée "Pré-ventes", dont la durée peut varier, le nombre de jours restants étant indiqués clairement pour chaque produit. HistoryCube reste cependant libre de clôturer une pré-vente avant son terme, notamment dans le cas où les quantités pré-commandées deviendraient trop importantes.

Un objectif minimum de pré-commandes, fixé au départ, définit le succès d'une Pré-vente. Si cet objectif n'est pas atteint, le client reçoit un email l'informant de l'échec de la Pré-vente et du non encaissement du paiement de sa Pré-commande. Si l’objectif est atteint ou dépassé, le client reçoit un email l'informant du succès de la Pré-vente, de l'encaissement du paiement de sa Pré-commande, et du lancement de la fabrication de son produit, correspondant à une confirmation d'achat. 

La Pré-commande entraîne l'acceptation par le Client d'un délai de plusieurs semaines avant la livraison des produits, nécessaire à la clôture de la Pré-vente et à la fabrication du produit pré-commandé, en cas de Pré-vente réussie. 

La Pré-commande est considérée comme une commande ferme de la part du Client, et oblige le Client au règlement de l'article commandé en cas de succès de la Pré-vente.

Pour toute commande en stock, un email de confirmation sera envoyé constituant une commande ferme.

 

ARTICLE 3. DÉLAIS DE PRODUCTION

Les délais de production s'étalent de 3 à 4 semaines selon les produits, après la fin de la Pré-vente, et sont donnés à titre indicatif pendant la Pré-vente.

Lorsque les produits sont en stock, aucun délai de production est appliqué.

 

ARTICLE 4. PAIEMENT ET GESTION DES DONNÉES BANCAIRES

Le paiement peut s'effectuer par tous les moyens mis à la disposition du Client par HistoryCube. Ils comprennent sans être exhaustifs : les cartes bleues, les cartes de paiement Visa, Mastercard, American Express et Paypal. 

Les cartes seront débitées à la commande.

Pendant la période qui sépare la date de Pré-commande de la date de fin de la pré-vente, les données bancaires sont cryptées et stockées sur le serveur de notre partenaire Stripe ou de Paypal. HistoryCube ne stocke jamais de données bancaires sur son serveur. 

 

ARTICLE 5. LIVRAISON

Les frais de port sont calculés pour les livraisons en France et à l'international. Concernant les livraisons hors UE, les droits de douanes et taxes diverses dans le pays d'arrivé sont à la charge du client. La livraison est effectuée par Collissimo, DHL ou tout autre transporteur express. Il appartient au client de remplir fidèlement les informations relatives à la livraison (adresse, numéro de téléphone…). Les produits seront remis contre signature, interdisant de fait toute livraison à une boite postale.

 

ARTICLE 6. RETOURS ET REMBOURSEMENT

Les retours sont acceptés pendant 30 jours après l'expédition de votre article, dans son état d'origine. Les frais de transport retour sont gratuits pour les clients résidents de l'Union Européenne, et à la charge du client pour les autres pays. Merci de nous contacter à l'adresse contact@historycube.com

Historycube se réserve le droit de refuser le remboursement de l'article dans le cas où celui-ci présenterait des marques rendant toute revente impossible. 

 

  1. Respect de la vie privée

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site rsvp-paris.com a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) sous le numéro 1850579 le 08 avril 2015.

Toutes les informations de votre compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec historycube.com. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Enfin, vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées via le module de paiement sécurisé de notre partenaire Stripe ou par Paypal. 

Afin d'améliorer notre service, le site historycube.com peut utiliser des cookies. Cela vous permet d'éviter de vous identifier à chacune de vos visites. Un cookie est un fichier informatique stocké sur votre disque dur, permettant de vous reconnaître, sans limite dans le temps. Vous avez la possibilité bien sûr de supprimer ces cookies en désactivant leur utilisation dans votre navigateur.

 

 

ARTICLE 2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site historycube.com sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets et droit à l’image, et ce pour le monde entier. Ils sont la propriété pleine et entière de HistoryBrick et de ses actionnaires. 

A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.